C’est surtout dans les appartements en location qu’il y a toujours des incertitudes quant à savoir qui doit prendre en charge les frais de réparation de la cuisinière. Vous découvrirez dans cet article quelles circonstances peuvent exister et quelles conditions doivent toujours être vérifiées.

Contrat de location

Le contrat de location peut contenir quelques éléments importants :

  • si la cuisine et les appareils font partie intégrante du bien loué
  • s’il existe une clause dite de « petites réparations ».
  • éventuellement des conditions particulières pour certaines dégradations

    • Objet de la location

    Le facteur déterminant pour la prise en charge des frais est bien entendu de savoir à qui appartient la cuisine dans l’appartement loué. Si une cuisine intégrée est « co-louée » en tant que partie de l’objet loué, c’est en principe le bailleur qui doit prendre en charge toutes les réparations dues et nécessaires.

    Clause de petites réparations

    Un contrat de location peut contenir une clause dite de « petites réparations ». Cela signifie que le locataire doit payer lui-même les réparations jusqu’à un certain montant fixé dans le contrat de location. Ce n’est que pour les dommages plus importants que le bailleur intervient.

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    La clause relative aux petites réparations ne s’applique toutefois que si les frais de réparation sont inférieurs au montant en question. Ils ne peuvent pas être partagés. Si les frais de réparation sont supérieurs au montant de la petite réparation, le bailleur paie la totalité de la réparation.

    Faute du locataire

    S’il arrive une mésaventure au locataire et que, par exemple, la plaque vitrocéramique a été endommagée, les choses se compliquent. Les dommages causés à la plaque vitrocéramique sont automatiquement pris en charge par l’assurance ménage. Dans ce cas, le mieux est de se mettre d’accord à l’amiable avec le bailleur sur les frais de remplacement ou de réparation.

    Rentabilité d’une réparation

    Les réparations ne sont souvent plus du tout rentables, surtout pour les cuisinières qui sont aujourd’hui disponibles à des prix assez bas. Les plaques vitrocéramiques endommagées ou le remplacement de l’électronique sont même souvent plus chers qu’un appareil neuf. De plus, les appareils neufs sont garantis. Dans de nombreux cas, le remplacement de la cuisinière est donc une solution économiquement plus raisonnable.

    Même en cas de remboursement des frais par une assurance, il faut toujours tenir compte du fait que seule la valeur de remplacement (« valeur actuelle ») est généralement remboursée. Cela ne couvre souvent pas les frais de réparation.

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